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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier administration générale
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Croissant
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Église.
Église.
Élus et séances.
Élus et séances.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.