Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 365 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Forêt.
Forêt.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Maison commune.
Maison commune.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Résultats 1 à 50 sur 365