Showing 16 results

Archival description
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File administration générale
Print preview View:
Descending
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Église.
Église.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.