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Monument aux morts.
Monument aux morts.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gaz.
Gaz.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
École primaire communale.
École primaire communale.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Maison commune.
Maison commune.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Fontaines.
Fontaines.
École de filles.
École de filles.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École des filles.
École des filles.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Barrages.
Barrages.
Transport.
Transport.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
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