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Descriptions archivistiques
Dossier eau
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Croissant
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Inondations.
Inondations.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Étangs.
Étangs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Marais.
Marais.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Affiches.
Affiches.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Barrages.
Barrages.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Assainissement.
Assainissement.
Camping municipal.
Camping municipal.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Étangs.
Étangs.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
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