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Descriptions archivistiques
Dossier dons-et-legs
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Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons et legs.
Dons et legs.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
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