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Descriptions archivistiques
Dossier canalisation
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Décroissant
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Fontaines.
Fontaines.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Eau potable.
Eau potable.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Téléphone.
Téléphone.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Gaz.
Gaz.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Gaz.
Gaz.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Télécommunications.
Télécommunications.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).