The municipal archives of the department of Ain

Territoire, histoire locale, comité républicain.

Enchères, bornage et combustible.

Circulation routière et limites d'agglomération.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Conseil général.

Détermination et modification du territoire.

Délimitation de la commune.

État des hameaux et maisons isolées.

Limites territoriales de la commune et partage de biens.

Propriétés , amodiations, affermage.

Enquête et territoire.

Délimitation de la commune.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Territoire et circulation routière.

Archives communales et mobilier.

Contentieux.

Délimitation de la commune.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.