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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier bétail
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Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties.
Épizooties.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
1939-1959
1939-1959
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
1565-1780
1565-1780