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Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Histoire locale et archives communales.
Histoire locale et archives communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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