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Descriptions archivistiques
Dossier règlement
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Cimetière.
Cimetière.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Moulins.
Moulins.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
1526-1780
1526-1780
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Assainissement.
Assainissement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Chasse.
Chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Étangs.
Étangs.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Service des eaux.
Service des eaux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cimetière.
Cimetière.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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