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Descriptions archivistiques
Dossier procès-verbal de réunion
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Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Procédure.
Procédure.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Séance.
Séance.
Séances.
Séances.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
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