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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) Dossier plan
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Décroissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.