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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) Dossier plan
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Fontaines.
Fontaines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Procès.
Procès.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Téléphone.
Téléphone.