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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier plan
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Croissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.