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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) Dossier plan
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fontaines.
Fontaines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Téléphone.
Téléphone.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.