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Descriptions archivistiques
Dossier correspondance
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Culte.
Culte.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Garde nationale.
Garde nationale.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Correspondance.
Correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Administration militaire.
Administration militaire.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Belles actions.
Belles actions.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
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