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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File statistique
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
[1810]-1831
[1810]-1831
Industrie.
Industrie.
Bois communaux.
Bois communaux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Forêt communale.
Forêt communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
1841-1982
1841-1982
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Étangs.
Étangs.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.