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Descriptions archivistiques
Dossier pièce comptable Français
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Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Personnel.
Personnel.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Patentes.
Patentes.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses.
Dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Dépenses.
Dépenses.
Factures.
Factures.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Dépenses.
Dépenses.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Factures.
Factures.
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