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Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Télécommunications.
Télécommunications.
1565-1780
1565-1780
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Écoles.
Écoles.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Assurance.
Assurance.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Comptabilité.
Comptabilité.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Dépenses.
Dépenses.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
4ème tranche.
4ème tranche.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
École.
École.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
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