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Exercice du culte.
Exercice du culte.
1584-1780
1584-1780
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Police économique.
Police économique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Administration militaire.
Administration militaire.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
1892-1923
1892-1923
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Commerce.
Commerce.
Epizooties.
Epizooties.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Épizooties.
Épizooties.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Tueries.
Tueries.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
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