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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier liste nominative
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1793-1982
1793-1982
[1810]-1831
[1810]-1831
1841-1982
1841-1982
1939-1959
1939-1959
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chasse.
Chasse.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
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