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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier liste nominative
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[1810]-1831
[1810]-1831
1841-1982
1841-1982
1857-1953
1857-1953
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Vaccinations.
Vaccinations.