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Descriptions archivistiques
Dossier entretien
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Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Maison commune.
Maison commune.
Pont bascule.
Pont bascule.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Procès.
Procès.
École.
École.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
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