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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier Époque moderne
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Croissant
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1583-1787
1583-1787
Terres communales.
Terres communales.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Syndics.
Syndics.
École.
École.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1654-1668
1654-1668
1668-1699
1668-1699
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1699-1719
1699-1719
Exercice du culte.
Exercice du culte.
1720-1739
1720-1739
1740-1759
1740-1759
1760-1779
1760-1779
1780-1792
1780-1792
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Dépenses.
Dépenses.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
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