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Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
1644-1654
1644-1654
1644-1654
1644-1654
1671-1690
1671-1690
1701-1710
1701-1710
1721-1730
1721-1730
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Comptabilité.
Comptabilité.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
1760-1779
1760-1779
École.
École.
1792-an XI
1792-an XI
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Biens privés.
Biens privés.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
1686-1705
1686-1705
1760-1792
1760-1792
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
1791-1795
1791-1795
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
1720-1741
1720-1741
1771-1783
1771-1783
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
1792-1803
1792-1803
Registre des décès.
Registre des décès.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
1752-1779
1752-1779
1756-1792
1756-1792
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Tables décennales.
Tables décennales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1710-1719
1710-1719
1668-1674
1668-1674
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