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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) Dossier 20e siècle
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Correspondance.
Correspondance.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Cimetière.
Cimetière.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
1890-1929
1890-1929
1891-1946
1891-1946
1891-1959
1891-1959
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Forêt communale.
Forêt communale.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1911-1922
1911-1922
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Commission administrative.
Commission administrative.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Gestion courante.
Gestion courante.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
1938-1942, 1947-1952
1938-1942, 1947-1952
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1940-1959
1940-1959
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
1943-1954
1943-1954
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).