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Fonds communal d'Illiat File 18th century
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
1791-1795
1791-1795
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Textes officiels.
Textes officiels.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1766-1774
1766-1774
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Coupes de bois.
Coupes de bois.