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Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) Dossier
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Croissant
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cimetière.
Cimetière.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Droits de place.
Droits de place.
Église.
Église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Puits.
Puits.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Sources.
Sources.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.