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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Sault-Brénaz (Ain, France) Dossier
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Croissant
1807-1962
1807-1962
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Épidémies.
Épidémies.
État de sections.
État de sections.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Garde nationale.
Garde nationale.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Transport.
Transport.