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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier pièce comptable
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Cimetière.
Cimetière.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Dépenses.
Dépenses.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Presbytère.
Presbytère.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.