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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Vaccination.
Vaccination.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Aliénés.
Aliénés.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Transport.
Transport.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Voirie communale.
Voirie communale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Ancienne école.
Ancienne école.
École de filles.
École de filles.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Poids public.
Poids public.
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