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Descriptions archivistiques
Dossier économie rurale
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
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