Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

4 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_002
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.

01I002_001
Pièce
an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.

01I002_002
Pièce
an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_001
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Affinez vos résultats

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 4 résultats

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 4 résultats