Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_001 Item 1828 Part of Fonds communal de Villebois Plan des entrepôts.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01. Add to clipboard CC003_001 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814. Add to clipboard 04H001_009 Item 1814 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes. Add to clipboard CC001_001 Item 1758, 19 juin Part of Fonds communal du Plantay Quittance. Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02. Add to clipboard 01G015_002 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Impositions extraordinaires, vue 01. Add to clipboard 01G015_001 Item 1817 Part of Fonds communal du Plantay Extrait de l’ordonnance du Roi. Untitled
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. Add to clipboard CC003_002 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz. Add to clipboard GG007_001 Item 1700, 7 mars Part of Fonds communal de Léaz
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03. Add to clipboard CC003_003 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
