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Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

01O002_001
Pièce
1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Pièce
1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

01O010_009_010
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Pièce
1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

01O006_001
Pièce
1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

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