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aliénation domaniale With digital objects
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Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.