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Étangs.
Étangs.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
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État de recensement de la population.
État de recensement de la population.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
État de section.
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État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
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