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Dossier
E49 - Tables décennales.
Dossier
E50 - Gestion de l’état civil.
Série E - État civil
Fonds communal de Chaley
Archives modernes
État civil
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Cote
E
Titre
État civil
Date(s)
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Série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Chaley (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
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