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État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
États de sections.
États de sections.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États provinciaux : nomination des députés.
États provinciaux : nomination des députés.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Étrangers
Étrangers
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Européennes.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution comptable
Exécution comptable
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Exécution comptable
Exécution comptable
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte
Exercice du culte
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Résultats 5051 à 5100 sur 9642