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Eau potable
Eau potable
Eau potable
Eau potable
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable
Eau potable
Eau potable
Eau potable
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement
Eau et assainissement
E à O
E à O
Dup - V
Dup - V
Du à Pac
Du à Pac
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
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