Zone d'identification
Cote
CC1-3
Titre
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Date(s)
- 1511-1518 (Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
3 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Pour les tarifs du sel du grenier à sel de Seyssel voir la cote HH2.