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Correspondance.
Correspondance.
Correspondance
Correspondance
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Correspondance.
Correspondance
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Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Cormoranche
Cormoranche
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convention nationale.
Convention nationale.
Convention nationale.
Convention nationale.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Contrôle.
Contrôle.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
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Contributions, administrations financières
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Contributions, administrations financières
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Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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