The municipal archives of the department of Ain

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.

Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 02.

Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

Fonds communal de Vernoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Tableau statistique, vue 05.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Production et aides agricoles.

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.

Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.

Révision des listes électorales.

Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).

Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2

Fonds privé de Dominique Colombat

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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Aménagement de la voirie.

Gravières.