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Assemblée générale.
Assemblée générale.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement
Assainissement
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement
Assainissement
Assainissement
Assainissement
Artillerie. – Prêt d’armes.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
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