Archives communales de l’Ain

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Pièce 03D001_006 - Détermination et modification du territoire. - Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 05.

Zone d'identification

Code de référence

03D001_006

Intitulé

Détermination et modification du territoire. - Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 05.

Date(s)

  • 1792 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

1 document de 17 x 25,4 cm

Zone du contexte

Nom du producteur

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) (1790/2099)

Histoire administrative

La commune porte encore l’empreinte de la féodalité : le domaine de Mareste. Un château y fut construit dès le XIIème siècle. La seigneurie de Chavannes-sur-Reyssouze fut possédée, du XIIème au XVIème siècle, par des gentilshommes du nom, puis, successivement, par les familles de Mareste, de Montsimon, d’Agrin.

Le centre du village possède également plusieurs maisons anciennes de Bresse, restaurées dans un cadre agreste et fleuri.

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Arrêté de démarcation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

FRAC001_CDG_01094_03D001_006.jpg

Type de support

Image

Type MIME

image/jpeg

Taille du fichier

730.4 KiB

Déposé

9 août 2018 03:54

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