Tableaux de recensement des classes.
- 1H1-2
- recordgrp
- 1842-1982
Part of Fonds communal de Chaley
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Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Chaley
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
Comité national de souvenir de Verdun.
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Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
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Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
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Revenus et charges de la commune
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Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
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Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Confrançon
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
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1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
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Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Confrançon
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Administration générale de la commune
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État des hameaux et maisons isolées.
Part of Fonds communal de Confrançon
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