The municipal archives of the department of Ain

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Navigation et régime des eaux

Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.

Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.

Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.

Société de vins et licoeurs de Voiron

B-C

C

G-J

S-V

V-Y

Zones d'activités.

Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.

Plan de propriétés, vue 02.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

Prairies et pâturage.

Fournitures militaires.

Justice, procédures, police

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.

Cultes, instruction publique, assistance publique

1582-1693

1585-1614

1694-1709

1740-1759

1760-1769

1770-1779

Archives modernes

Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

1790

1791 (septembre-décembre)

1793-1982

1843-1911

Gaz et téléphone.

Culte

Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.

1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)

Commission administrative, statistique.

Comptabilité

Relations avec les hôpitaux.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

n°66 761 – 85 087

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

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Navigation et régime des eaux

Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.

Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.

Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.

Société de vins et licoeurs de Voiron

B-C

C

G-J

S-V

V-Y

Zones d'activités.

Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.

Prairies et pâturage.

Fournitures militaires.

Justice, procédures, police

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.

Cultes, instruction publique, assistance publique

1582-1693

1585-1614

1694-1709

1740-1759

1760-1769

1770-1779

Archives modernes

Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

1790

1791 (septembre-décembre)

1793-1982

1843-1911

Gaz et téléphone.

Culte

Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.

1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)

Commission administrative, statistique.

Comptabilité

Relations avec les hôpitaux.

n°66 761 – 85 087

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).