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Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Communication.
Communication.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
1801-1820
1801-1820
1838-1859
1838-1859
1901-1910
1901-1910
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1941-1953
1941-1953
1883-1900
1883-1900
1901-1910
1901-1910
1954-1962
1954-1962
1973-1982
1973-1982
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
1968-1971
1968-1971
1974-1975
1974-1975
1976-1977
1976-1977
1980-1982
1980-1982
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1883-1910
1883-1910
1911-1956
1911-1956
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1880-1909
1880-1909
1970-1982
1970-1982
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