Print preview Close

Showing 9654 results

Archival description
Print preview View:
Ascending

1280 results with digital objects Show results with digital objects

Urbanisme
Urbanisme
Planification urbaine
Planification urbaine
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Fonds communal de Servas
Fonds communal de Servas
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote X - Philibert II le Beau
Cote X - Philibert II le Beau
Lettres patentes du duc Charles III.
Lettres patentes du duc Charles III.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Administration communale
Administration communale
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Requête de la communauté des habitants de Seyssel pour obtenir la concession d’un impôt (gabelle) sur le sel « entrant, venant et passant » par la ville, tant par le fleuve que par terre, de 2 quarts par charge de sel et 2 quarts par quintal de fromage, afin de financer les réparations urgentes de la ville et du pont endommagés par les crues du Rhône.
Requête de la communauté des habitants de Seyssel pour obtenir la concession d’un impôt (gabelle) sur le sel « entrant, venant et passant » par la ville, tant par le fleuve que par terre, de 2 quarts par charge de sel et 2 quarts par quintal de fromage, afin de financer les réparations urgentes de la ville et du pont endommagés par les crues du Rhône.
Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie [probablement prolongeant la concession de l’impôt sur le sel pour 4 ans], (18 septembre 1518).
Lettres patentes du duc Charles de Savoie [probablement prolongeant la concession de l’impôt sur le sel pour 4 ans], (18 septembre 1518).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Affaires militaires
Affaires militaires
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Registres de police.
Registres de police.
Registres de police.
Registres de police.
Justice.
Justice.
Procès entre Claude-François Puthon, curé de Seyssel, demandeur, et Henri Philibert à feu Vincent Michard habitant de Seyssel défenseur et encore les syndics et conseil de la paroisse appelée en assistance de cause (1787).
Procès entre Claude-François Puthon, curé de Seyssel, demandeur, et Henri Philibert à feu Vincent Michard habitant de Seyssel défenseur et encore les syndics et conseil de la paroisse appelée en assistance de cause (1787).
Registres des sépultures.
Registres des sépultures.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Tables décennales.
Tables décennales.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mercuriales.
Mercuriales.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Correspondance.
Correspondance.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1592-1673
1592-1673
1702-1746
1702-1746
1742-1760
1742-1760
1761-1770
1761-1770
1784-1791
1784-1791
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
an IX-1849
an IX-1849
1850-1864
1850-1864
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Results 8751 to 8800 of 9654